Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par AMS R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WAVERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est AMS R&D domicilié(e) 2 rue Suzanne Ruelle - 77240 - Seine-Port - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMS R&D, Erik GUILLEMIN domicilié(e) 2 Rue Suzanne Ruelle - 77240 - Seine-Port - France.
La marque WAVERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVERA arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.
AMS R&D a également déposé les autres marques suivantes : French Pump
AMS R&D - 2 rue Suzanne Ruelle - 77240 - Seine-Port - France
AMS R&D, Erik GUILLEMIN - 2 Rue Suzanne Ruelle - 77240 - Seine-Port - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727096 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29
Inscription le 17 septembre 2018 - Renonciation partielle n°734034 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; Pompes (machines), compresseurs, turbines et générateurs d'électricité, pompes de circulation, pompes centrifuges, pompes pour la distribution d'eau, pompes pour l'eau fraîche et l'eau polluée, pompes à usage industriel, pompes hydrauliques, pompes de compresseurs d'air, dispositifs de régulation et de commande à utiliser avec des pompes et installations de pompage, tels que vannes, robinets, garnitures d'étanchéité et soupapes de régulation automatiques, machines-outils, moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), filtres (en tant que parties de machines ou moteurs), appareils de nettoyage (en tant que parties de machines ou moteurs) et machines de nettoyage; ainsi que parties constitutives pour les produits précités ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments de mesurage, de dosage et de contrôle (inspection), logiciels et matériel informatique ;ainsi que parties constitutives pour les produits précités ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Pompes pour des buts médicaux ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d'eau, y compris installations de distribution d'eau et installations d'approvisionnement en eau, ainsi qu'appareils et installations sanitaires, pompes à chaleur, machines et installations de traitement et d'épuration des boues, eaux et eaux usées, appareils de désinfection, installations pour l'épuration d'eau; appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils caloriques, appareils de circulation et d'évaporation d'eau, appareils de chauffage; machines, appareils et appareils auxiliaires pour la purification d'eau d'alimentation de chaudières; ainsi que parties constitutives pour les produits précités ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Moteurs, turbines et mécanismes de propulsion (autres que pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, moteurs, turbines et mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; Pompes à membrane en caoutchouc ou en élastomère ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'¿uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Travaux de conception, d'étude de prototype, réalisation de tests et d'essais en liaison avec les appareils ci-dessus, étude de projets techniques, estimation, recherches et évaluation dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
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